Arrêté du 3 avril 2020

Article 1

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Article 1

Le paragraphe 2 de la sous-section 2 de la section II du chapitre II du titre Ier du livre II du code du sport (partie réglementaire : Arrêtés) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Suppression des épreuves techniques pour les skieurs professionnels) à 6 (Suppression des noms Eurotest et Eurosécurité) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 7 mai 2020

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Modification des règles pour les moniteurs de ski

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour les moniteurs de ski, en changeant les compétences requises et en ajoutant des épreuves techniques et de sécurité.

Le paragraphe 2 de la sous-section 2 de la section II du chapitre II du titre Ier du livre II du code du sport (partie réglementaire : Arrêtés) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Suppression des épreuves techniques pour les skieurs professionnels) à 6 (Suppression des noms Eurotest et Eurosécurité) du présent arrêté.

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cite  paragraphe 2 de la sous-section 2 de la section II du chapitre II du titre Ier du livre II du code du sport

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