Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de l'ancien programme d'économie-droit
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 avril 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
Arrêté du 3 avril 2019
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 avril 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 avril 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
Source : Légifrance
Arrêté du 13 avril 2010 (VT)
Programme d'économie-droit pour les classes préparatoires au bac pro tertiaire
Arrêté du 13 avril 2010 · art. 1 (VT)
Publication d'un arrêté sur l'enseignement scolaire
Arrêté du 13 avril 2010 · art. 3 (VT)
Mise en œuvre progressive des nouvelles règles scolaires
Arrêté du 13 avril 2010 · art. 2 (VT)
Art. Annexe (VT)
Arrêté du 13 avril 2010