Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Collecte des cadavres de sangliers sauvages
Résumé. Les cadavres de sangliers sauvages trouvés morts sont désormais collectés pour être envoyés dans un centre d'équarrissage, en suivant des règles strictes de biosécurité.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 octobre 2018Art. 11 : Surveillance des sangliers morts
→ Version 3 : Ajout d'une obligation de collecte des cadavres
→ Version 3 : Ajout d'une obligation de collecte des cadavres
- Arrêté du 19 octobre 2018Art. 11