Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des règles de gestion des sangliers trouvés morts
Résumé. L'article abroge les règles sur la gestion des sangliers morts, qui exigeaient de les laisser sur place pour éviter la propagation de maladies.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 octobre 2018Art. 14 : Gestion des sangliers morts pour éviter les maladies
- Arrêté du 19 octobre 2018Art. 14