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Arrêté du 3 avril 2000

Annexes

Abrogé1 janvier 2021

Créé le 17 juin 2000

CLASSES DE FABRICATION DES PAPIERS ET CARTONS

Les listes ci-dessous établies à partir de la Nomenclature générale des papiers et cartons ne sont pas exhaustives.

AVEC PLUS DE 90 % DE

Fibres neuves

Vieux papiers

Sans charge

ni produit

de couchage

Classe 1

Papier d'emballage.

Kraft liner.

Papier journal.

Cannelure mi-chimique.

Carton pur bois non couché.

Sanitaire domestique.

Classe 4

Emballage inter-kraft.

Cannelure pour ondulé.

Couverture pour ondulé.

Sanitaire domestique.

Avec charges

ou produits

de couchage

Classe 2

Impression écriture non couché.

Classe 5

Enveloppe.

Impression écriture recyclé.

Avec charges

et produits

de couchage

Classe 3

Papier couché avec bois.

Papier L w-c.

Papier couché sans bois.

Carton couché.

Reprographie.

Enveloppe.

Classe 6

Carton couché.

Reprographie.

Créé le 17 juin 2000

LISTE NON EXHAUSTIVE DE PRODUITS DE CHARGE ET DE COUCHAGE OU D'AUTRES PRODUITS ASSIMILABLES

Principales charges papetières

Les charges papetières sont des produits incorporés à l'intérieur du papier ou du carton telles que :

- dioxyde de titane ;

- carbonate de calcium ;

- terres de silicates solubles ;

- hydroxyde d'aluminium ;

- chlorure de vinylidène ;

- chlorure d'acrylonitrile ;

- produits de condensation urée-formol ;

- kaolin ;

- baryte ;

- sulfate de baryum ;

- oxyde de zinc ;

- dolomie ;

- bentonites ;

- talc.

Autres produits assimilables aux produits de charge

- pigments ;

- dextrines ;

- adjuvants actifs ;

- colorants ;

- fixateurs ;

- amidon.

Principaux produits entrant dans la composition des sauces de couchage

Les sauces de couchage sont appliquées en surface des papiers et cartons avec un matériel spécifique baptisé " coucheuse ". L'application d'amidon en surface par la méthode " size press " dans une machine à papier est considérée comme un couchage car elle produit les mêmes pollutions indirectes :

- chlorure de vinylidène ;

- chlorure d'acrylonitrile et polyacrylates ;

- produits de condensation urée-formol ;

- latex ;

- dioxyde de titane ;

- hydroxyde d'aluminium ;

- stéarates ;

- gommes ;

- gélatines ;

- colles animales ;

- alginates.

Créé le 17 juin 2000

CAS DES AUGMENTATIONS DE PRODUCTION

L'augmentation de capacité de production d'un établissement industriel peut être obtenue :

- soit par la mise en place d'unités nouvelles de production ;

- soit à la suite d'optimisations des matériels en place.

Dans les deux cas, l'exploitant doit actualiser la situation administrative de ses installations. L'esprit est toujours d'imposer les meilleures technologies disponibles aux installations nouvelles et de mettre à niveau les installations anciennes.

L'inspection des installations classées doit, lorsque la technique d'épuration envisagée le permet, ou lorsque la protection du milieu naturel l'exige ou, lorsque le surcoût induit reste peu important, s'attacher à obtenir, pour les installations anciennes, le respect des valeurs limites de rejet les plus proches de celles applicables aux installations nouvelles.

La valeur limite prescrite à terme doit donc être à priori celle prescrite par l'arrêté multipliée par la production totale, le terme étant fixé par l'arrêté préfectoral. Le quota de flux à court terme ne peut être inférieur au flux obtenu en appliquant au minimum les critères de l'arrêté de la partie " installations existantes " pour la production antérieurement autorisée et celles de la partie " installations nouvelles " pour la part d'augmentation de production.

Pour les extensions par optimisation, il n'est pas toujours possible de distinguer physiquement la partie ancienne et la partie nouvelle à l'origine de " l'extension ". Dans ce cas, la norme de rejet spécifique à court terme devrait être calculée comme suit :

N = (N1P1 + N2P2)/(P1 + P2) où N1 représente au maximum la valeur limite de rejet spécifique applicable à l'ancienne installation, P1 la production précédemment autorisée, N2 la valeur limite de rejet spécifique applicable aux installations nouvelles et P2 l'augmentation de production prévue.

Dans le cas d'une augmentation de capacité de production par mise en place de nouvelles machines par exemple, des valeurs différentes peuvent être imposées suivant les lignes de production.

Créé le 17 juin 2000

EXEMPLE DE CALCUL DES FLUX EN CAS DE PRODUCTION DE PRODUITS DIFFÉRENTS

Une installation existante a une capacité maximale simultanée de :

- 20 t/j de produits de classe 1 (machine 1) ;

- 40 t/j de produits de classe 2 (machine 2),

soit 60 t/j de produits toutes classes confondues.

Les normes applicables pour ces produits seront :

MAXI

journalier

MOYENNE

mensuelle

Classe 1 :

MEST

3 kg/t

1,5 kg/t

DBO5

2 kg/t

1 kg/t

DCO

8 kg/t

4 kg/t

Classe 2 :

MEST

3 kg/t

1,5 kg/t

DBO5

3 kg/t

1,5 kg/t

DCO

12 kg/t

6 kg/t

Le flux journalier maxima devra être fixé à :

- MEST = 60 x 3 = 180 kg/j ;

- DBO5 = (20 x 2) + (40 x 3) = 160 kg/j ;

- DCO = (20 x 8) + (40 x 12) = 640 kg/j.

La moyenne mensuelle des flux moyens journaliers devra être dans tous les cas inférieure à :

- MEST = 90 kg/j ;

- DBO5 = 80 kg/j ;

- DCO = 320 kg/j.

Les flux spécifiques pondérés sont obtenus selon la formule générale : somme des valeurs limites journalières en kilogramme par tonne produite par classe multipliées par la production maximale journalière de la classe, divisées par la production journalière toutes classes confondues :

- MEST = 3 kg/t ;

- DBO5 = [(2 x 20)/60] + [(3 x 40)/60] = 2,6 kg/t ;

- DCO = [(8 x 20)/60] + [(12 x 40)/60] = 10,6 kg/t.

Les flux spécifiques moyens mensuels sont obtenus de la même manière que précédemment en utilisant les valeurs limites mensuelles, ce qui donne dans le cas présent les valeurs suivantes :

- MEST = 1,5 kg/t ;

- DBO5 = 1,3 kg/t ;

- DCO = 5,3 kg/t.

Créé le 17 juin 2000

EXEMPLE DE CALCUL DES FLUX EN CAS DE PRODUCTION DE PRODUITS
COMPORTANT UN CERTAIN POURCENTAGE DE FIBRES DE RÉCUPÉRATION

Une installation existante a une capacité maximale de 25 t/j de papier avec charges ou produits de couchage avec 60 % de fibres de récupération.

Pour un tel produit contenant 60 % de fibres de récupération, les normes applicables sont obtenues par interpolation linéaire, à savoir (0,6 x cl.5 + 0,4 x cl.2) :

- MEST :

- maxi journalier : 3 kg/t ;

- moyenne mensuelle : 1,5 kg/t ;

- DBO5 :

- maxi journalier : (0,6 x 4) + (0,4 x 3) = 3,6 kg/t ;

- moyenne mensuelle : (0,6 x 2) + (0,4 x 1,5) = 1,8 kg/t ;

- DCO :

- maxi journalier : (0,6 x 16) + (0,4 x 12) = 14,4 kg/t ;

- moyenne mensuelle : (0,6 x 8) + (0,4 x 6) = 7,2 kg/t.

Le flux journalier maxima devra être fixé à :

- MEST = 25 x 3 = 75 kg/j ;

- DBO5 = 25 x 3,6 = 90 kg/j ;

- DCO = 25 x 14,4 = 360 kg/j.

Créé le 17 juin 2000

Les listes des annexes I (a) et I (b) comportent les principales méthodes de référence homologuées et expérimentales. Eventuellement, l'analyse de certains paramètres pourra exiger le recours à des méthodes non explicitement visées ci-dessous. En cas de modification des méthodes normalisées, les nouvelles dispositions sont applicables dans le délai de six mois suivant la publication.
Les références FD sont des fascicules de documentation sans caractère normatif.

Créé le 17 juin 2000

MÉTHODES DE RÉFÉRENCE (ART. 10-1)

Pour les eaux :

Echantillonnage :

Conservation et manipulation des échantillons

NF EN ISO 5667-3.

Etablissement des programmes d'échantillonnage

NF EN 25667-1.

Techniques d'échantillonnage

NF EN 25667-2.

Cas des effluents aqueux des raffineries de pétrole

NF T 90-201.

Analyses :

pH

NF T 90 008.

Couleur

NF EN ISO 7887.

Matières en suspension totales

NF EN 872.

DBO5

NF T 90 103.

DCO

NF T 90 101.

COT

NF EN 1484.

Azote Kjeldahl (1)

NF EN ISO 25663.

Nitrites (N-NO2)

NF EN ISO 10304-1, 10304-2, 13395 et 26777.

Nitrates (N-NO3)

NF EN ISO 10304-1, 10304-2, 13395 et FD T 90 045.

Azote ammoniacal (N-NH4)

NF T 90 015.

Phosphore total

NF T 90 023.

Fluorures

NF T 90 004, NF EN ISO 10304-1.

CN (aisément libérables)

ISO 6 703/2.

Ag

FD T 90 112, FD T 90 119, ISO 11885.

AI

FD T 90 119, ISO 11885, ASTM 8.57.79.

As

NF EN ISO 11969, FD T 90 119, NF EN 26595, ISO 11885.

Cd

FD T 90 112, FD T 90 119, ISO 11885.

Cr

NF EN 1233, FD T 90 112, FD T 90 119, ISO 11885.

Cu

NF T 90 022, FD T 90 112, FD T 90 119, ISO 11885.

Fe

NF T 90 017, FD T 90 112, ISO 11885.

Hg

NF T 90 131, NF T 90 113, NF EN 1483.

Mn

NF T 90 024, FD T 90 112, FD T 90 119, ISO 11885.

Ni

FD T 90 112, FD T 90 119, ISO 11885.

Pb

NF T 90 027, FD T 90 112, FD T 90 119, ISO 11885.

Se

FD T 90 119, ISO 11885.

Sn

FD T 90 119, ISO 11885.

Zn

FD T 90 112, ISO 11885.

Indice phénol

XP T 90 109.

Phénols (raffineries de pétrole)

NF T 90 204.

Hydrocarbures totaux (cas général)

NF T 90 114.

Hydrocarbures totaux (raffineries de pétrole)

NF T 90 203.

Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

NF T 90 115.

Hydrocarbures halogénés hautement volatils

NF EN ISO 10301.

Halogènes des composés organiques adsorbables (AOX)

NF EN 1485.

Pour les gaz: émissions de sources fixes :

Débit

FD X 10 112.

O2

FD X 20 377 à 379.

Poussières

NF X 44 052.

CO

FD X 20 361 et 363.

SO2

XP X 43 310 - FD X 20 351 à 355 et 357.

HCI

XP X 43 309 puis NF EN 1911.

PAH

XP X 43 329

Hg

XP X 43 308.

Dioxines

NF EN 1948.

Hydrocarbures totaux

NF X 43 301.

Odeurs

NF X 43 101 à X 43 104.

(1) La méthode de dosage Kjeldahl permet de doser les composés non oxydés de l'azote. L'azote global représente la somme de l'azote mesuré par la méthode Kjeldahl et de l'azote contenu dans les nitrites et les nitrates.

Créé le 17 juin 2000

MÉTHODES DE MESURE DE RÉFÉRENCE (ART. 16-1)

Qualité de l'air ambiant :

CO

NF X 43 012.

SO2

NF X 43 019 et NF X 43 013.

NOz

NF X 43 018 et NF X 43 009.

Hydrocarbures totaux

NF X 43 025.

Odeurs

NF X 43 101 à X 43 104.

Poussières

NF X 43 021 et NF X 43 023 et NF X 43 017.

O3

XP X 43 024.

Pb

NF X 43 026 et NF X43 027.

Créé le 17 juin 2000

SUBSTANCES VISÉES AUX ARTICLES 3-5 ET 10-5

1. Composés organohalogénés et substances qui peuvent donner naissance à de tels composés dans le milieu aquatique.

2. Composés organophosphorés.

3. Composés organostanniques.

4. Substances qui possèdent un pouvoir cancérigène, mutagène ou tératogène dans le milieu aquatique ou par l'intermédiaire de celui-ci.

5. Mercure et composés de mercure.

6. Cadmium et composés de cadmium.

7. Huiles minérales et hydrocarbures.

8. Cyanures.

9. Eléments suivants, ainsi que leurs composés :

1° Zinc ;

2° Cuivre ;

3° Nickel ;

4° Chrome ;

5° Plomb ;

6° Sélénium ;

7° Arsenic ;

8° Antimoine ;

9° Molybdène ;

10° Titane ;

11° Etain ;

12° Baryum ;

13° Béryllium ;

14° Bore ;

15° Uranium ;

16° Vanadium ;

17° Cobalt ;

18° Thallium ;

19° Tellure ;

20° Argent.

10. Biocides et leurs dérivés.

11. Substances ayant un effet nuisible sur la saveur ou sur l'odeur des eaux souterraines ou sur l'odeur des produits de consommation de l'homme dérivés du milieu aquatique, ainsi que les composés, susceptibles de donner naissance à de telles substances dans les eaux et de rendre celle-ci impropre à la consommation humaine.

12. Composés organosiliciés toxiques ou persistants et substances qui peuvent donner naissance à de tels composés dans les eaux, à l'exclusion de ceux qui sont biologiquement inoffensifs ou qui se transforment rapidement dans l'eau en substances inoffensives.

13. Composés inorganiques du phosphore et phosphore élémentaire.

14. Fluorures.

15. Substances exerçant une influence défavorable sur le bilan d'oxygène, notamment : ammoniaque et nitrites.

Créé le 17 juin 2000

COMPOSÉS ORGANIQUES VISÉS AU b DU 6° DE L'ARTICLE 11-2, À L'ARTICLE 13-4 (2), AU 7° DE L'ARTICLE 14-2
ET À L'ARTICLE 16-1

N° CAS

N° INDEX (*)

NOM ET SYNONYME

75-07-0

605-003-00-6

Acétaldéhyde (aldéhyde acétique).

79-10-7

607-061-00-8

Acide acrylique.

79-11-8

607-003-00-1

Acide chloroacétique.

50-00-0

605-001-00-5

Aldéhyde formique (formaldéhyde).

107-02-8

605-008-00-3

Acroléine (aldéhyde acrylique-2 propénal).

96-33-3

607-034-00-0

Acrylate de méthyle.

108-31-6

607-096-00-9

Anhydride maléique.

62-53-3

612-008-00-7

Aniline.

92-52-4

601-042-00-8

Biphényles.

107-20-0

Chloroacétaldéhyde.

67-66-3

602-006-00-4

Chloroforme (trichlorométhane).

74-87-3

602-001-00-7

Chlorométhane (chlorure de méthyle).

100.44.7

602.037-00-3

Chlorotoluène (chlorure de benzyle).

1319-77-3

604-004-00-9

Crésol.

584-84-9

615-006-00-4

2,4-Diisocyanate de toluène.

7439-92-1

Dérivés alkylés du plomb.

75-09-02

602-004-00-3

Dichlorométhane (chlorure de méthylène).

95-50-1

602-034-00-7

1,2-Dichlorobenzéne (O-dichlorobenzène).

75-35-4

602-025-00-8

1,1-Dichloroéthylène.

120-83-2

604-011-00-7

2,4-Dichlorophénol.

109-89-7

612-003-00-X

Diéthylamine.

124-40-3

612-001-00-9

Diméthylamine.

123-91-1

603-024-00-5

1,4-Dioxane.

75-04-7

612-002-00-4

Ethylamine.

98-01-1

605-010-00-4

607-134-00-4

2-Furaldéhyde (furfural).

Méthacrylates.

Mercaptans (thiols).

98-95-3

609-003-00-7

Nitrobenzène.

Nitrocrésol.

100-02-7

609-015-00-2

Nitrophénol.

88-72-2

609-006-00-3

Nitrotoluène.

99-99-0

108-95-2

604-001-00-2

Phénol.

110-86-1

613-002-00-7

Pyridine.

79-34-5

602-015-00-3

1,1,2,2,-Tétrachloroéthane.

127-18-4

602-028-00-4

Tétrachloroéthylène (perchloréthylène)

56-23-5

602-008-00-5

Tétrachlorométhane (tétrachlorure de carbone).

Thioéthers

Thiols.

95-53-4

612-091-00-X

O.Toluidine.

79-00-5

602-014-00-8

1,1,2,Trichloroéthane.

79-01-6

602-027-00-9

Trichloroéthylène.

95-95-4

604-017-00-X

2,4,5 Trichlorophénol.

88-06-2

604-018-00-2

2,4,6 Trichlorophénol.

121-44-8

612-004-00-5

Triéthylamine.

1300-71-6

604-006-00-X

Xylénol (sauf 2,4-xylénol).

(*) Se référer à l'annexe I de l'arrêté du 20 avril 1994 (JO du 8 mai 1994) relatif à la déclaration, la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses.

Créé le 17 juin 2000

SUBSTANCES TRÈS TOXIQUES POUR L'ENVIRONNEMENT AQUATIQUE VISÉES AU 4 DU 2° DE L'ARTICLE 12 (1.2)

N° LISTE I
directive
76/464/CEE

NOMS

4

Arsenic et composés minéraux.

5

Azinphos-éthyl.

6

Azinphos-méthyl.

8

Benzidine.

15

Chlordane.

21

1-Chloro 2.4 dinitrobenzène.

46

DDT (métabolites DDD et DDE).

47

Démétron,

49

Dichlorure de dibutylétain.

56

Dichlorobenzidines.

70

Dichlorvos.

76

Endosulfan.

80

Fenitrothion.

82

Heptachlor.

86

Hexachloroéthane.

89

Malathion,

94

Mevinphos.

99

PAH.

100

Parathion.

101

PCB (comprend le PCT).

103

Phoxime,

113

Triazophos.

115

Oxyde de tributylétain.

124

Trifluraline.

125

Acétate de triphénylétain.

126

Chlorure de triphénylétain.

127

Hydroxyde de triphénylétain,

Créé le 17 juin 2000

SUBSTANCES TOXIQUES OU NÉFASTES À LONG TERME POUR L'ENVIRONNEMENT AQUATIQUE
VISÉES AU 4 DU 2° DE L'ARTICLE 12 (1.2)

N° LISTE I
directive
76/464/CEE

NOMS

2

2-Amino-4chlorophénol.

3

Anthracène.

7

Benzène.

9

Chlorure de benzyle.

11

Biphényle.

17

2-Chloroaniline.

18

3-Chloroaniline.

19

4-Chloroaniline.

25

1-Chloronaphtalène.

26

Chloronaphtalène.

33

2-Chlorophénol.

34

3-Chlorophénol.

35

4-Chlorophénol.

38

2-Chlorotoluène.

40

4-Chlorotoluène.

43

Coumaphos.

45

2-4 D.

50

Oxyde de dibutylétain.

51

Sel de dibutylétain.

52

Dichloroanilines.

55

1.4-Dichlorobenzène.

63

Dichloronitrobenzène.

64

2-4-dichlorophénol.

67

1-3-Dichloropropène.

73

Diméthoate.

75

Disulfoton.

81

Fenthion.

95

Monolinuron.

96

Naphtalène.

97

Ométhoate.

98

Oxydéméton-méthyl.

106

Simazine.

107

2-4-5-T.

108

Tétrabutylétain.

109

1-2-4-5 Tétrachlorobenzène.

116

Triclorfon.

122

Trichlorophénols.

Créé le 17 juin 2000

SUBSTANCES NOCIVES POUR L'ENVIRONNEMENT VISÉES AU 4 DU 2° DE L'ARTICLE 12 (1.2)

N° LISTE I
directive
76/464/CEE

NOMS

10

Chlorure de benzylidène.

16

Acide chloracétique.

22

2 Chloroéthanol.

24

4-Chloro-3-méthylphénol.

27

4-Chloro-2-nitroaniline.

28

1-Chloro-2-nitrobenzène.

29

1-Chloro-4-nitrobenzène.

30

4-Chloro-2-nitrotoluène.

32

Chloronitrotoluène.

36

Chloroprène.

37

3-Chloropropène.

39

3-Chlorotoluène.

41

2-Chloro-p-toluidine.

42

Chlorotoluidine,

44

Chlorure de cyanuryle.

48

Dibromoéthane.

53

1-2-Dichlorobenzène.

54

1-3-Dichlorobenzène.

57

Oxyde de dichlorodiisopropyle.

66

1-3-Dichloropropanol.

69

Dichlorprop.

72

Diethylamine.

78

Epichlorhydrine.

79

Ethylbenzène.

87

Isopropylbenzène.

88

Linuron.

90

MCPA.

91

Mécoprop.

93

Méthamidophos.

104

Propanil.

105

Pyrazon.

110

1,1,2,2 Tétrachloroéthane.

112

Toluène.

114

Phosphate de tributyle.

120

1,1,2-Trichloroéthane.

123

1,1,2 Trichlorotrifluoroéthane.

128

Chlorure de vinyle.

129

Xylènes.

131

Atrazine.

132

Bentazone.

Créé le 17 juin 2000

SUBSTANCES SUSCEPTIBLES D'AVOIR DES EFFETS NÉFASTES POUR L'ENVIRONNEMENT
VISÉES AU 4 DU 2° DE L'ARTICLE 12 (1.2)

N° LISTE I
directive
76/464/CEE

NOMS

14

Hydrate de chloral.

20

Chlorobenzène.

58

1,1-Dichloroéthane.

60

1,1-Dichloroéthylène.

61

1,2-Dichloroéthylène.

62

Dichlorométhane.

65

1,2-Dichloropropane.

119

1,1,1-Trichloroéthane.

Abrogé8 mars 2003

Créé le 17 juin 2000

SUBSTANCES VISÉES PAR L'ARTICLE 15-1 POUR LESQUELLES UN BILAN ANNUEL DES REJETS DANS L'AIR,
L'EAU ET LES SOLS AINSI QUE DANS LES DÉCHETS EST À RÉALISER

N° CAS

NI INDEX (*)

NOM ET SYNONYME

75-07-0

605-003-00-6

Acétaldéhyde (Aldéhyde acétique - Ethanal),

74-90-8

006-00-X

Acide cyanhydrique.

7664-39-3

009-002-00-6

ou 003-00-1

Acide fluorhydrique (Fluorure d'hydrogène).

107-13-1

608-003-00-4

Acrylonitrile.

50-00-0

605-001-00-5

Aldéhydeformique (Formaldéhyde).

1344-88-1

Aluminium (oxyde d') sous forme fibreuse.

7664-41-7

007-001-00-5

Ammoniac.

62-53-3

612-008-00-7

Aniline.

Antimoine et composés.

Arsenic et composés.

71-43-2

601-020-00.8

Benzène.

92-87-5

612-042-00-2

Benzidine (4,4'-diaminobiphényle).

50-32-8

601-032-00-3

Benzo(a)pyrène (Benzo[d,e,f]chrysène).

7440-41-7

004-001-00-7

Béryllium (Glucinium).

106-99-0

601-013-00-X

1-3 Butadiène.

Cadmium et composés.

7782-50-5

017-001-00-7

Chlore.

67-66-3

602-006-00-4

Chloroforme (Trichlorométhane).

74-87-3

602-001-00-7

Chlorométhane (Chlorure de méthyle).

75-01-4

602-023-00-7

Chlorure de vinyle (Chloroéthylène).

Chrome et composés.

Cobalt et composés.

1319-77-3

604-004-00-9

Crésol (mélanges d'isomères).

Cuivre et composés.

96-12-8

602-021-00-6

1,2-dibromo-3-chloropropane.

106-93-4

602.010-00.6

1,2-dibromoéthane (Dibromure d'éthylène).

91-94-1

612-068-00-4

3,3'-dichlorobenzidine.

107-06-2

602.012-00-7

1-2 dichloroéthane (Chlorure d'éthylène).

75-09-2

602-004-00-3

Dichlorométhane (Chlorure de méthylène).

96-23-1

602-064-00-0

1,3-dichloro-2-propanol.

123-91-1

603-024-00-5

1-4 dioxane.

106-89-8

603-026-00-6

Epichlorhydrine (1-chloro-2,3-époxypropane).

Etain et composés.

151-56-4

613-001-00-1

Ethylèneimine (Aziridine).

Fluor et composés.

118-74-1

602-065-00-6

Hexachlorobenzène.

302-01-2

007-008-00-3

Hydrazine.

Manganèse et composés.

Mercure et composés.

67-56-1

603-001-00-X

Méthanol (Alcool méthylique).

101-14-4

612-078-00-9

MOCA.

91-59-8

612-022-00-3

2-naphtylamine.

Nickel et composés.

79-46-9

609-002-00-1

2-nitropropane.

542-88-1

603-046-00-5

Oxyde de bischlorométhyle.

75-21-8

603-023-00-X

Oxyde d'éthylène (Oxiranne).

75-56-9

603-055-00-4

Oxyde de propylène (1-2 époxypropane).

108-95-2

604-001-00-2

Phénol.

Plomb et composés.

77-78-1

016-023-00-4

Sulfate de diméthyle.

75-15-0

006-003-00-3

Sulfure de carbone.

7783-06-4

016-001-00-4

Sulfure d'hydrogène.

127-18-4

602-028-00-4

Tétrachloroéthylène (Perchloroéthylène).

56-23-5

602-008-00-5

Tétrachlorure de carbone (Tétrachlorométhane).

79-01-6

602-027-00-9

Trichloroéthylène.

Zinc et composés.

(*) Se référer à l'annexe I de l'arrêté du 20 avril 1994 (JO du 8 mai 1994) relatif à la déclaration, la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses.

Créé le 17 juin 2000

SEUILS EN ÉLÉMENTS-TRACES MÉTALLIQUES ET EN SUBSTANCES ORGANIQUES : (art. 12 [3.3], 12 [3.4] ET 12 [3.6])

Tableau 1 a

Teneurs limites en éléments-traces métalliques dans les déchets ou effluents

ÉLÉMENTS-TRACES MÉTALLIQUES

VALEUR LIMITE DANS LES DÉCHETS

ou effluents (mg/kg MS)

FLUX CUMULÉ MAXIMUM APPORTÉ

par les déchets ou effluents en 10 ans (g/m2)

Cadmium

20 *

0,03 **

Chrome

1 000

1,5

Cuivre

1 000

1,5

Mercure

10

0,015

Nickel

200

0,3

Plomb

800

1,5

Zinc

3 000

4,5

Chrome + cuivre + nickel + zinc

4 000

6

* 15 mg/kg MS à compter du 1er janvier 2001.

10 mg/kg MS à compter du 1er janvier 2004.

** 0,015 g/m2 à compter du 1er janvier 2001.

Tableau 1 b

Teneurs limites en composés-traces organiques dans les déchets ou effluents

COMPOSÉS-TRACES

VALEUR LIMITE DANS LES DÉCHETS
ou effluents (mg/kg MS)

FLUX CUMULÉ MAXIMUM APPORTÉ

par les déchets ou effluents en 10 ans (g/m2)

Cas général

Epandage
sur pâturages

Cas général

Epandage
sur pâturages

Total des 7 principaux PCB *

0,8

0,8

1,2

1,2

Fluoranthène

5

4

7,5

6

Benzo(b)fluoranthène

2,5

2,5

4

4

Benzo (a)pyrène

2

1,5

3

2

* PCB 28, 52, 101, 118, 138, 153, 180.

Tableau 2

Valeurs limites de concentration en éléments-traces métalliques dans les sols

ÉLÉMENTS-TRACES
dans les sols

VALEUR LIMITE EN MG/KG MS

Cadmium

2

Chrome

150

Cuivre

100

Mercure

1

Nickel

50

Plomb

100

Zinc

300

Tableau 3
Flux cumulé maximum en éléments-traces métalliques apporté par les déchets ou effluents
pour les pâturages ou les sols de pH inférieurs à 6

ÉLÉMENTS-TRACES
métalliques

FLUX CUMULÉ MAXIMUM
apporté par les déchets
ou effluents sur 10 ans (g/m2)

Cadmium

0,015

Chrome

1,2

Cuivre

1,2

Mercure

0,012

Nickel

0,3

Plomb

0,9

Sélénium *

0,12

Zinc

3

Chrome + cuivre + nickel + zinc

4

* Pour le pâturage uniquement.

Créé le 17 juin 2000

DISTANCES ET DÉLAIS MINIMA DE RÉALISATION DES ÉPANDAGES : (art. 12 [3.2])

Tableau 4

NATURE DES ACTIVITÉS À PROTÉGER

DISTANCE MINIMALE

DOMAINE D'APPLICATION

Puits, forages, sources, aqueducs transitant des eaux destinées à la consommation humaine en écoulement libre, installations souterraines ou semi-enterrées utilisées pour le stockage des eaux, que ces dernières soient utilisées pour l'alimentation en eau potable ou pour l'arrosage des cultures maraîchères.

35 mètres.

100 mètres.

Pente du terrain inférieure à 7 %.

Pente du terrain supérieure à 7 %.

Cours d'eau et plans d'eau.

5 mètres des berges.

35 mètres des berges.

100 mètres des berges.

200 mètres des berges.

Pente du terrain inférieure à 7 %.

1. Déchets non fermentescibles enfouis immédiatement après épandage.

2. Autres cas.

Pente du terrain supérieure à 7 %.

1. Déchets solides et stabilisés.

2. Déchets non solides ou non stabilisés.

Lieux de baignade.

200 mètres.

Sites d'aquaculture (piscicultures et zones conchylicoles).

500 mètres.

Habitation ou local occupé par des tiers, zones de loisirs ou établissements recevant du public.

50 mètres.

100 mètres.

En cas de déchets ou d'effluents odorants.

DÉLAI MINIMUM

Herbages ou cultures fourragères.

Trois semaines avant la remise à l'herbe des animaux ou de la récolte des cultures fourragères.

Six semaines avant la remise à l'herbe des animaux ou de la récolte des cultures fourragères.

En cas d'absence de risque lié à la présence d'agents pathogènes.

Autres cas.

Terrains affectés à des cultures maraîchères et fruitières à l'exception des cultures d'arbres fruitiers.

Pas d'épandage pendant la période de végétation.

Terrains destinés ou affectés à des cultures maraîchères ou fruitières, en contact direct avec les sols, ou susceptibles d'être consommées à l'état cru.

Dix mois avant la récolte, et pendant la récolte elle-même.

Dix-huit mois avant la récolte, et pendant la récolte elle-même.

En cas d'absence de risque lié à la présence d'agents pathogènes.

Autres cas.

Créé le 17 juin 2000

ÉLÉMENTS DE CARACTÉRISATION DE LA VALEUR AGRONOMIQUE DES EFFLUENTS OU DÉCHETS ET DES SOLS :
(ART. 12 [3.3] ET 12 [3.6])

1. Analyses pour la caractérisation de la valeur agronomique des effluents ou déchets :

- matière sèche (%) ; matière organique (en %) ;

- pH ;

- azote global ; azote ammoniacal (en NH4) ;

- rapport C/N ;

- phosphore total (en P2O5) ; potassium total (en K2O) ; calcium total (en CaO) ; magnésium total (en MgO) ;

- oligo-éléments (B, Co, Cu, Fe, Mn, Mo, Zn). Cu, Zn, et B seront mesurés à la fréquence prévue pour les éléments-traces. Les autres oligo-éléments seront analysés dans le cadre de la caractérisation initiale des déchets ou des effluents.

2. Analyses pour la caractérisation de la valeur agronomique des sols :

- granulométrie, mêmes paramètres que précédemment en remplaçant les éléments concernés par P2O5 échangeable, K2O échangeable, MgO échangeable et CaO échangeable.

Créé le 17 juin 2000

MÉTHODES D'ÉCHANTILLONNAGE ET D'ANALYSE : (ART. 12 [3.6])

1. Echantillonnage des sols :

Les prélèvements de sol doivent être effectués dans un rayon de 7,50 mètres autour du point de référence repéré par ses coordonnées Lambert, à raison de 16 prélèvements élémentaires pris au hasard dans le cercle ainsi dessiné :

- de préférence en fin de culture et avant le labour précédent la mise en place de la suivante ;

- avant un nouvel épandage éventuel de déchets ou d'effluents ;

- en observant de toute façon un délai suffisant après un apport de matières fertilisantes pour permettre leur intégration correcte au sol ;

- à même époque de l'année que la première analyse et au même point de prélèvement.

Les modalités d'éxécution des prélèvements élémentaires et de constitution et conditionnement des échantillons sont conformes à la norme NF X 31 100.

2. Méthodes de préparation et d'analyse des sols :

La préparation des échantillons de sols en vue d'analyse est effectuée selon la norme NF ISO 11464 (décembre 1994). L'extraction des éléments-traces métalliques Cd, Cr, Cu, Ni, Pb et Zn et leur analyse est effectuée selon la norme NF X 31-147 (juillet 1996). Le pH est effectué selon la norme NF ISO 10390 (novembre 1994).

3. Echantillonnage des effluents et des déchets :

Les méthodes d'échantillonnage peuvent être adaptées en fonction des caractéristiques du déchet ou de l'effluent à partir des normes suivantes :

- NF U 44-101 : produits organiques, amendements organiques, supports de culture-échantillonnage ;

- NF U 44-108 : boues des ouvrages de traitement des eaux usées urbaines. - Boues liquides. - Echantillonnage en vue de l'estimation de la teneur moyenne d'un lot ;

- NF U 42-051 : engrais. - Théorie de l'échantillonnage et de l'estimation d'un lot ;

- NF U 42-053 : matières fertilisantes, engrais. - Contrôle de réception d'un grand lot. - Méthode pratique ;

- NF U 42-080 : engrais. - Solutions et suspensions ;

- NF U 42-090 : engrais. - Amendements calciques et magnésiens Produits solides. - Préparation de l'échantillon pour essai.

La procédure retenue doit donner lieu à un procès-verbal comportant les informations suivantes :

- identification et description du produit à échantillonner (aspect, odeur, état physique) ;

- objet de l'échantillonnage ;

- identification de l'opérateur et des diverses opérations nécessaires ;

- date, heure et lieu de réalisation ;

- mesures prises pour freiner l'évolution de l'échantillon ;

- fréquence des prélèvements dans l'espace et dans le temps ;

- plan des localisations des prises d'échantillons élémentaires (surface et profondeur) avec leurs caractéristiques (poids et volume) ;

- descriptif de la méthode de constitution de l'échantillon représentatif (au moins 2 kg) à partir des prélèvements élémentaires (division, réduction, mélange, homogénéisation) ;

- descriptif des matériels de prélèvement ;

- descriptif des conditionnements des échantillons ;

- conditions d'expédition.

La présentation de ce procès-verbal peut être inspirée de la norme U 42-060 (procès-verbaux d'échantillonnage des fertilisants)

4. Méthodes de préparation et d'analyse des effluents et des déchets :

La préparation des échantillons peut être effectuée selon la norme NF U 44-110 relative aux boues, amendements organiques et supports de culture.

La méthode d'extraction qui n'est pas toujours normalisée, doit être définie par le laboratoire selon les bonnes pratiques de laboratoire.

Les analyses retenues peuvent être choisies parmi les listes figurant ci-dessous, en utilisant dans la mesure du possible des méthodes normalisées pour autant qu'elles soient adaptées à la nature du déchet à analyser. Si des méthodes normalisées existent et ne sont pas employées par le laboratoire d'analyse, la méthode retenue devra faire l'objet d'une justification.

Tableau 5 a

Méthodes analytiques pour les éléments traces

ÉLÉMENTS

MÉTHODE D'EXTRACTION ET DE PRÉPARATION

MÉTHODE ANALYTIQUE

Eléments-traces métalliques.

Extraction à l'eau régale.

Séchage au micro-ondes ou à l'étuve.

Spectrométrie d'absorption atomique ou spectrométrie d'émission (AES) ou spectrométrie d'émission (ICP) couplée à la spectrométrie de masse ou spectrométrie de fluorescence (pour Hg).

Tableau 5 b

Méthodes analytiques recommandées pour les micro-polluants organiques

ÉLÉMENTS

MÉTHODE D'EXTRACTION ET DE PRÉPARATION

MÉTHODE ANALYTIQUE

HAP.

Extraction à l'acétone de 5 g MS (1).

Séchage par sulfate de sodium.

Purification à l'oxyde d'aluminium ou par passage sur résine XAD.

Concentration.

Chromatographie liquide haute performance, détecteur fluorescence ou chromatographie en phase gazeuse + spectrométrie de masse.

PCB.

Extraction à l'aide d'un mélange acétone/éther de pétrole de 20 g MS (1).

Séchage par sulfate de sodium.

Purification à l'oxyde d'aluminium ou par passage sur colonne de célite ou gel de bio-beads (2).

Concentration.

Chromatographie en phase gazeuse, détecteur ECD ou spectrométrie de masse.

(1) Dans le cas d'effluents ou de déchets liquides, centrifugation préalable de 50 à 60 g de boue brute, extraction du surnageant à l'éther de pétrole et du culot à l'acétone suivie d'une seconde extraction à l'éther de pétrole ; combinaison des deux extraits après lavage à l'eau de l'extrait de culot.

(2) Dans le cas d'échantillons présentant de nombreuses interférences, purification supplémentaire par chromatographie de perméation de gel.

Tableau 5 c

Méthodes analytiques recommandées pour les agents pathogènes

TYPE D'AGENTS PATHOGÈNES

MÉTHODOLOGIE D'ANALYSE

ETAPES DE LA MÉTHODE

Salmonella.

Dénombrement selon la technique du nombre le plus probable (NPP).

Phase d'enrichissement.

Phase de sélection.

Phase d'isolement.

Phase d'identification présomptive.

Phase de confirmation: serovars.

Œufs d'helminthes.

Dénombrement et viabilité.

Filtration de la boue.

Flottation au ZnSO.

Extraction avec technique diphasique :

Incubation ;

Quantification,

(technique EPA, 1992).

Entérovirus.

Dénombrement selon la technique du nombre le plus probable d'unités cytopathogènes (NPPUC).

Extraction-concentration au PEG 6000.

Détection par inoculation sur cultures cellulaires

BGM.

Quantification selon la technique du NPPUC.

Analyses sur les lixiviats :

Elles peuvent être faites après extraction selon la norme NF X 31-210 ou sur colonne lysimétrique et portent sur des polluants sélectionnés en fonction de leur présence dans le déchet, de leur solubilité et de leur toxicité. Les méthodes d'analyses recommandées appartiennent à la série des NF T 90 puisqu'il s'agit de solutions aqueuses.

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2021

En vigueur du samedi 17 juin 2000 au jeudi 31 décembre 2020

Annexes
Article ANNEXE A
Article ANNEXE B
Article ANNEXE C
Article ANNEXE D
Article ANNEXE E
Article ANNEXE I
Article ANNEXE I(a)
Article ANNEXE I(b)
Article ANNEXE II
Article ANNEXE III
Article ANNEXE IV (a)
Article ANNEXE IV (b)
Article ANNEXE IV (c, 1)
Article ANNEXE IV (c, 2)
Article ANNEXE V
Article ANNEXE VI (a)
Article ANNEXE VI (b)
Article ANNEXE VI (c)
Article ANNEXE VI (d)