Arrêté du 3 avril 2000

Article ANNEXE B

Créé le 17 juin 2000

LISTE NON EXHAUSTIVE DE PRODUITS DE CHARGE ET DE COUCHAGE OU D'AUTRES PRODUITS ASSIMILABLES

Principales charges papetières

Les charges papetières sont des produits incorporés à l'intérieur du papier ou du carton telles que :

- dioxyde de titane ;

- carbonate de calcium ;

- terres de silicates solubles ;

- hydroxyde d'aluminium ;

- chlorure de vinylidène ;

- chlorure d'acrylonitrile ;

- produits de condensation urée-formol ;

- kaolin ;

- baryte ;

- sulfate de baryum ;

- oxyde de zinc ;

- dolomie ;

- bentonites ;

- talc.

Autres produits assimilables aux produits de charge

- pigments ;

- dextrines ;

- adjuvants actifs ;

- colorants ;

- fixateurs ;

- amidon.

Principaux produits entrant dans la composition des sauces de couchage

Les sauces de couchage sont appliquées en surface des papiers et cartons avec un matériel spécifique baptisé " coucheuse ". L'application d'amidon en surface par la méthode " size press " dans une machine à papier est considérée comme un couchage car elle produit les mêmes pollutions indirectes :

- chlorure de vinylidène ;

- chlorure d'acrylonitrile et polyacrylates ;

- produits de condensation urée-formol ;

- latex ;

- dioxyde de titane ;

- hydroxyde d'aluminium ;

- stéarates ;

- gommes ;

- gélatines ;

- colles animales ;

- alginates.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2021

Abrogé parArrêté du 10 septembre 2020art. 11.1

En vigueur du samedi 17 juin 2000 au jeudi 31 décembre 2020

LISTE NON EXHAUSTIVE DE PRODUITS DE CHARGE ET DE COUCHAGE OU D'AUTRES PRODUITS ASSIMILABLES

Principales charges papetières

Les charges papetières sont des produits incorporés à l'intérieur du papier ou du carton telles que :

- dioxyde de titane ;

- carbonate de calcium ;

- terres de silicates solubles ;

- hydroxyde d'aluminium ;

- chlorure de vinylidène ;

- chlorure d'acrylonitrile ;

- produits de condensation urée-formol ;

- kaolin ;

- baryte ;

- sulfate de baryum ;

- oxyde de zinc ;

- dolomie ;

- bentonites ;

- talc.

Autres produits assimilables aux produits de charge

- pigments ;

- dextrines ;

- adjuvants actifs ;

- colorants ;

- fixateurs ;

- amidon.

Principaux produits entrant dans la composition des sauces de couchage

Les sauces de couchage sont appliquées en surface des papiers et cartons avec un matériel spécifique baptisé " coucheuse ". L'application d'amidon en surface par la méthode " size press " dans une machine à papier est considérée comme un couchage car elle produit les mêmes pollutions indirectes :

- chlorure de vinylidène ;

- chlorure d'acrylonitrile et polyacrylates ;

- produits de condensation urée-formol ;

- latex ;

- dioxyde de titane ;

- hydroxyde d'aluminium ;

- stéarates ;

- gommes ;

- gélatines ;

- colles animales ;

- alginates.