Arrêté du 3 avril 2000

Article ANNEXE IV (a)

Créé le 17 juin 2000

SUBSTANCES TRÈS TOXIQUES POUR L'ENVIRONNEMENT AQUATIQUE VISÉES AU 4 DU 2° DE L'ARTICLE 12 (1.2)

N° LISTE I
directive
76/464/CEE

NOMS

4

Arsenic et composés minéraux.

5

Azinphos-éthyl.

6

Azinphos-méthyl.

8

Benzidine.

15

Chlordane.

21

1-Chloro 2.4 dinitrobenzène.

46

DDT (métabolites DDD et DDE).

47

Démétron,

49

Dichlorure de dibutylétain.

56

Dichlorobenzidines.

70

Dichlorvos.

76

Endosulfan.

80

Fenitrothion.

82

Heptachlor.

86

Hexachloroéthane.

89

Malathion,

94

Mevinphos.

99

PAH.

100

Parathion.

101

PCB (comprend le PCT).

103

Phoxime,

113

Triazophos.

115

Oxyde de tributylétain.

124

Trifluraline.

125

Acétate de triphénylétain.

126

Chlorure de triphénylétain.

127

Hydroxyde de triphénylétain,

Effets de cet article

cite

 Directive 76-464 CEE 1976-05-04

Historique des versions

En vigueur du samedi 17 juin 2000 au dimanche 31 décembre 2017