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Simplification de la référence aux matières explosives pour les équipes cynotechniques
A modifié les dispositions suivantes :
Article précédent
Arrêté du 3 août 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2022
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
modifie
Source : Légifrance
Protection de la liste des matières explosives pour les chiens détecteurs
Arrêté du 22 août 2022 (V)
Protection des informations sur les matières explosives utilisées par les équipes cynotechniques
Arrêté du 22 août 2022 · art. 1 (V)
Certification des équipes cynotechniques pour la détection d'explosifs
Code des transports · art. R1632-11