Arrêté du 3 août 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 août 2022

Art. 1

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Simplification de la référence aux matières explosives pour les équipes cynotechniques

Résumé. L'arrêté simplifie la référence aux matières explosives utilisées par les équipes cynotechniques en supprimant des mentions spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

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