Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des matières explosives pour les chiens détecteurs
Résumé. La liste des substances explosives que les chiens détecteurs peuvent repérer est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 août 2022Art. Annexe 1 : Utilisation de matières explosives par les équipes cynotechniques pour la sécurité
→ Version 2
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- Arrêté du 22 août 2022Art. Annexe 1