Arrêté du 3 août 2018

Section 3 : Emissions dans l'eau

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Contrôle des émissions dans l'eau

Résumé. Il faut vérifier régulièrement la pollution dans l'eau, plus souvent pour les grosses installations.

En vigueur depuis le 20 décembre 2018

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Contrôle des émissions dans l'eau

Résumé. L'article impose des contrôles réguliers de la pollution dans l'eau, avec une fréquence différente selon la puissance des installations.

Suivi des émissions dans l'eau.
Que les effluents soient rejetés dans le milieu naturel ou dans un réseau de raccordement à une station d'épuration collective, une mesure est réalisée selon la fréquence indiquée dans le tableau ci-dessous pour les polluants énumérés ci-après, à partir d'un échantillon représentatif prélevé sur une durée de vingt-quatre heures.

P < 20 MW P ≥ 20 MW
Température Tous les trois ans Tous les ans
pH Tous les trois ans Tous les ans
DCO (sur effluent non décanté) Tous les trois ans Tous les ans
Matières en suspension totales Tous les trois ans Tous les ans
Azote global Tous les trois ans Tous les ans
Phosphore total Tous les trois ans Tous les ans
Hydrocarbures totaux Tous les trois ans Tous les ans
Composés organiques du chlore (AOX) Tous les trois ans Tous les ans
Chrome et composés (en Cr) Tous les trois ans Tous les ans
Cuivre et composés (en Cu) Tous les trois ans Tous les ans
Nickel et composés (en Ni) Tous les trois ans Tous les ans
Plomb et composés (en Pb) Tous les trois ans Tous les ans
Cadmium et composés (en Cd) Tous les trois ans Tous les ans
Mercure et composés (en Hg) Tous les trois ans Tous les ans

Lorsque les polluants subissent, au sein du périmètre autorisé, une dilution telle qu'ils ne sont plus mesurables au niveau du rejet au milieu extérieur ou au niveau du raccordement avec un réseau d'assainissement, ils sont mesurés au sein du périmètre autorisé avant dilution.
Pour les effluents raccordés, les mesures faites à une fréquence plus contraignante à la demande du gestionnaire de la station d'épuration sont tenus à la disposition de l'inspection des installations classées.

En vigueur depuis le lundi 6 août 2018

Section 3 : Emissions dans l'eau
Article 84