Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une spécialisation pour le titre de maçon du bâti ancien
Résumé. L'article abroge la possibilité d'ajouter une spécialisation pour le titre professionnel de maçon du bâti ancien.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 janvier 2006Art. 4
- Arrêté du 10 janvier 2006Art. 4