Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de surveillance des rejets atmosphériques
Résumé. L'arrêté modifie les règles de surveillance des rejets atmosphériques pour les installations d'incinération et de co-incinération, en précisant les substances à mesurer et la fréquence des mesures.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 septembre 2002Art. 28 → Version 2
- Arrêté du 20 septembre 2002Art. 28