Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions de surveillance des rejets polluants
Résumé. Les mesures de pollution dans l'air et l'eau doivent être représentatives et conformes aux normes en vigueur, avec des contrôles annuels pour les équipements de mesure.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 septembre 2002Art. 27 → Version 2
- Arrêté du 20 septembre 2002Art. 27