Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des prescriptions pour les installations d'incinération existantes
Résumé. Les installations d'incinération de déchets existantes doivent respecter un temps de séjour de deux secondes lors du renouvellement des fours.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 septembre 2002Art. 35 → Version 2
- Arrêté du 20 septembre 2002Art. 35