Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des valeurs limites de rejets atmosphériques pour l'incinération
Résumé. L'arrêté modifie les valeurs limites de rejets atmosphériques pour les installations d'incinération, en fixant des seuils précis pour divers polluants comme le monoxyde de carbone, les poussières et les métaux lourds.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 septembre 2002Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 20 septembre 2002Art. Annexe I