Article 30
I. - La surveillance physico-chimique et biologique de l'environnement réalisée par l'exploitant doit permettre de suivre l'évolution naturelle du milieu récepteur et déceler une évolution anormale qui proviendrait du fonctionnement des installations.
II. - Deux stations ont été retenues pour suivre l'impact du fonctionnement du site nucléaire sur le milieu récepteur :
- station amont (au droit de l'ancienne prise d'eau) ;
- station aval (6 kilomètres en aval).
III. - La nature des mesures est la suivante :
Analyses physico-chimiques aux deux stations :
- température de l'eau ;
- pH ;
- l'oxygène dissous ;
- la conductivité ;
- les carbonates ;
- les sulfates ;
- les nitrates ;
- les phosphates ;
- le sodium ;
- les matières en suspension (MES) ;
- la demande chimique en oxygène (DCO) ;
- la demande biologique en oxygène sur cinq jours (DBO5).
IV. - Le calendrier des prélèvements et des mesures est le suivant :
- pour les paramètres physico-chimiques : trimestriel ;
- pour les paramètres biologiques (macro-invertébrés et faune piscicole) : triennal, avec une campagne de mesures devant être obligatoirement réalisée dans l'année suivant la fin du démantèlement de l'installation.
V. - Le calendrier des prélèvements, la nature et le nombre des contrôles peuvent être modifiés, en accord avec l'Autorité de sûreté nucléaire, notamment pour tenir compte de l'état du Rhône au cours de l'année, et du retour d'expérience.
VI. - L'accès aux points de mesure ou de prélèvement sur l'ouvrage de rejet doit être aménagé, notamment pour permettre l'approche du matériel de mesure.
VII. - La surveillance des eaux souterraines est effectuée selon les modalités suivantes :
Tous les six mois, l'exploitant fait réaliser par un organisme indépendant des prélèvements et analyses de la nappe souterraine.
Les analyses doivent rechercher la présence des éléments suivants :
- métaux lourds : plomb, mercure ;
- hydrocarbures : hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et hydrocarbures totaux (1) ;
- PCB-PCT ;
- sodium, chlorures, phosphates, sulfates.
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