Arrêté du 29 septembre 2021

Chapitre I : Maîtrise de la biosécurité vis-à-vis des maladies des oiseaux

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de biosécurité pour les oiseaux

Résumé. Les propriétaires d'oiseaux doivent suivre des règles strictes pour éviter les maladies, comme avoir un plan de sécurité et nettoyer régulièrement.

En vigueur depuis le vendredi 1 octobre 2021

Chapitre I : Maîtrise de la biosécurité vis-à-vis des maladies des oiseaux
Section 1 : Dispositions applicables aux établissements à finalité commerciale
Section 2 : Dispositions applicables à certains établissements