Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de programmation des tournois
Résumé. Le directeur responsable peut changer ou annuler les dates des tournois en prévenant à l'avance, et en cas d'annulation, seuls les frais d'inscription sont remboursés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 mai 2007Art. 57-8 → Version 3
- Arrêté du 14 mai 2007Art. 57-8