Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un arrêté technique
Résumé. Un arrêté de 2012 modifie une règle ancienne sur les normes techniques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 janvier 1991Art. 12 : Utilisation des calculatrices lors des épreuves
→ Version 2
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- Arrêté du 28 janvier 1991Art. 12