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Suppression de six articles d'un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 décembre 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Arrêté du 29 mars 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 décembre 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 décembre 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source : Légifrance
Arrêté du 20 décembre 2012 (Ab)
Évaluation médicale des soldats
Arrêté du 20 décembre 2012 · art. 5 (Ab)
Évaluation médicale du personnel militaire
Arrêté du 20 décembre 2012 · art. 1 (Ab)
Profil médical : évaluation des aptitudes physiques et mentales
Arrêté du 20 décembre 2012 · art. 2 (Ab)
Évaluation de l'aptitude médicale dans les armées
Arrêté du 20 décembre 2012 · art. 3 (Ab)
'T' dans le profil médical : signification
Arrêté du 20 décembre 2012 · art. 4 (Ab)
Exécution d'un arrêté par le directeur central du service de santé des armées
Arrêté du 20 décembre 2012 · art. 6 (Ab)