Le ministre de l'intérieur,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 à R. 331-44 et A. 331-21 ;
Vu l'arrêté du 21 mars 2013 modifié portant homologation du circuit de vitesse Bugatti (Sarthe) ;
Vu le procès-verbal établi le 17 mars 2016 par le rapporteur technique de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse, certifiant la réalisation des travaux ;
Vu le plan-masse du circuit certifié conforme le 17 mars 2016 par le rapporteur technique de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse ;
Vu l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 8 mars 2016, sous réserve de la certification de réalisation des travaux.
Arrête :
L'arrêté du 21 mars 2013 susvisé est ainsi modifié :
1° Les tableaux figurant en annexe, relatifs au nombre maximal de véhicules admis à participer aux épreuves sur le circuit de vitesse Bugatti, sont remplacés par les tableaux annexés au présent arrêté.
2° Le plan-masse figurant en annexe est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*).
1 version
Le délégué à la sécurité et à la circulation routières est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 29 mars 2016.
Pour le ministre et par délégation :
Le délégué à la sécurité et à la circulation routières,
E. Barbe
(*) Ce plan-masse peut être consulté au ministère de l'intérieur (délégation à la sécurité et à la circulation routières, sous-direction de l'action interministérielle, bureau de la législation et de la réglementation), 18, rue des Pyrénées, à Paris (75020), ainsi qu'à la préfecture de la Sarthe, place Aristide-Briand, au Mans (72000).