JORF n°0079 du 3 avril 2016

Article 1

Article 1

L'arrêté du 21 mars 2013 susvisé est ainsi modifié :
1° Les tableaux figurant en annexe, relatifs au nombre maximal de véhicules admis à participer aux épreuves sur le circuit de vitesse Bugatti, sont remplacés par les tableaux annexés au présent arrêté.
2° Le plan-masse figurant en annexe est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*).


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 21 mars 2013 susvisé est ainsi modifié :

1° Les tableaux figurant en annexe, relatifs au nombre maximal de véhicules admis à participer aux épreuves sur le circuit de vitesse Bugatti, sont remplacés par les tableaux annexés au présent arrêté.

2° Le plan-masse figurant en annexe est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*).