Article 1
Le plan-masse et ses annexes figurant à l'annexe de l'arrêté du 25 mai 2016 modifié susvisé sont remplacés par le plan-masse et ses annexes figurant en annexe du présent arrêté (1).
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JORF n°0126 du 1 juin 2019
Arrêté du 29 mai 2019
Le ministre de l'intérieur,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-21, R. 331-35 à R. 331-44 et A. 331-21 ;
Vu l'arrêté du 25 mai 2016 modifié portant homologation du circuit de vitesse des 24 heures du Mans (Sarthe) ;
Vu la demande de modification de l'arrêté d'homologation formulée par le président de l'automobile club de l'ouest le 8 avril 2019 ;
Vu le constat de réalisation établi le 22 mai 2019 et le plan-masse et ses annexes visés à la même date par le rapporteur technique de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse ;
Vu la transmission de la préfecture de la Sarthe en date du 27 mai 2019 ;
Vu l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 16 avril 2019,
Arrête :
Article 2
Le préfet de la Sarthe est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 29 mai 2019.
Pour le ministre et par délégation :
L'adjoint au sous-directeur de la protection des usagers de la route,
P. Vaiss
(1) Le plan-masse et ses annexes peuvent être consultés au ministère de l'intérieur (délégation à la sécurité routière, sous-direction de la protection des usagers de la route, bureau de la législation et de la réglementation), 18-20, rue des Pyrénées, 75020 Paris, ainsi qu'à la préfecture de la Sarthe, place Aristide-Briand, 72000 Le Mans.