Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une délégation de gestion pour les fonctionnaires du Louvre
Résumé. L'article abroge un arrêté de 2003 qui déléguait au président du musée du Louvre des actes de gestion concernant les fonctionnaires.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 novembre 2003Art. 1Arrêté du 18 novembre 2003Art. 2Arrêté du 18 novembre 2003Art. 3
- Arrêté du 18 novembre 2003Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 18 novembre 2003