Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des articles d'un arrêté sur l'emploi
Résumé. L'article abroge les articles 1 et 2 d'un arrêté de 2008 concernant l'Agence nationale pour l'emploi.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 novembre 2008Art. 1 : Documents d'identité pour les demandeurs d'emploiArrêté du 24 novembre 2008Art. 2 : Publication d'un arrêté relatif à l'emploi
- Arrêté du 24 novembre 2008Art. 1, Art. 2