Abrogé1 janvier 2020
Abrogé par Arrêté du 4 mars 2019 - art. 11
Créé le 13 juin 2012 · Abrogé le 1 janvier 2020
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Barème de notation des épreuves d'examen
Résumé. Les épreuves d'un examen sont notées de 0 à 20.
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