Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles pour les dispositifs de post-équipement
Résumé. Les modifications des dispositifs de post-équipement doivent être signalées à l'autorité compétente, qui peut exiger des tests supplémentaires ou mettre à jour le dossier de réception.
A modifié les dispositions suivantes :