Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de conformité pour les dispositifs de post-équipement
Résumé. Les dispositifs de post-équipement doivent être fabriqués conformément aux caractéristiques définies par l'arrêté et respecter les prescriptions du règlement UE 2018/858.
A modifié les dispositions suivantes :