Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des organismes bénéficiaires de l'enveloppe pour les transports en commun utilisant des énergies alternatives
Résumé Les organismes qui auront 20 millions d'euros pour des transports en commun alternatifs sont dans une liste à la fin de l'arrêté.
Les organismes bénéficiaires de l'enveloppe de 20 millions d'euros prévue à l'article 3 de l'arrêté du 18 avril 2023 susvisé dédiée aux transports en commun fonctionnant avec une autre énergie que l'électricité ou le gaz naturel, sont listés en annexe II du présent arrêté.
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