Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Fixation du programme des disciplines
Résumé Le programme des disciplines est défini dans l'annexe de l'arrêté.
Le programme des disciplines prévu à l'article 3 de l'arrêté du 19 mai 2009 susvisé est fixé en annexe au présent arrêté.
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