En vigueur depuis le 10 juillet 2016
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Début du dépouillement des votes
Résumé. Le dépouillement des votes pour les élections du comité d'hygiène et de sécurité de l'école de gendarmerie de Dijon commence le 3 novembre à 17 heures.
Les opérations de dépouillement des votes débutent le 3 novembre 2016 à 17 heures.