Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des fiches d'opérations standardisées pour les économies d'énergie
Résumé. Les fiches d'opérations standardisées pour les économies d'énergie sont mises à jour avec de nouvelles références et un modèle de tableau récapitulatif.
A modifié les dispositions suivantes :