Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des sites d'expérimentations nucléaires
Résumé. Les sites et installations d'expérimentations nucléaires intéressant la défense sont modifiés pour inclure ou exclure certains centres.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 novembre 2009Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 26 novembre 2009Art. 1