Arrêté du 29 juin 2011

Article 8

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Article 8

Pour pouvoir effectuer les soins médicaux d'urgence ou assurer la responsabilité des soins médicaux à bord, tels que définis aux articles 3 (Soins médicaux à bord des navires) et 4 (Niveaux d'enseignement médical pour les soins en mer), les personnels doivent suivre tous les cinq ans une session de recyclage dont le volume horaire et le programme sont précisés dans l'annexe II du présent arrêté (1).

L'enseignement est assuré et validé par les formateurs des UV mentionnés à l'article 7 (Enseignement et validation des formations médicales maritimes).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 9 juillet 2011 · Dernière version le 8 août 2026

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Recyclage obligatoire pour les soins médicaux en mer

Résumé. Les membres d'équipage doivent suivre une formation de recyclage tous les cinq ans pour pouvoir donner des soins médicaux d'urgence à bord des navires.

Pour pouvoir effectuer les soins médicaux d'urgence ou assurer la responsabilité des soins médicaux à bord, tels que définis aux articles 3 (Soins médicaux à bord des navires) et 4 (Niveaux d'enseignement médical pour les soins en mer), les personnels doivent suivre tous les cinq ans une session de recyclage dont le volume horaire et le programme sont précisés dans l'annexe II du présent arrêté (1).

L'enseignement est assuré et validé par les formateurs des UV mentionnés à l'article 7 (Enseignement et validation des formations médicales maritimes).

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 8 août 2026

Modifié parArrêté du 28 juillet 2026art. 6 : Modification de la périodicité du recyclage des personnels médicaux

En résumé. La période de validité du recyclage des personnels pour les soins médicaux d'urgence à bord est maintenue tous les cinq ans, mais le texte fait désormais référence à un arrêté spécifique (1) au lieu de l'arrêté général.

En vigueur du samedi 9 juillet 2011 au vendredi 7 août 2026

Source : Légifrance