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Arrêté du 29 juin 2009

Article 3

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Article 3

Le référentiel professionnel et le référentiel de certification, mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 10 juillet 2009 · Abrogé le 1 janvier 2020

Le référentiel professionnel et le référentiel de certification, mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.

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En vigueur du vendredi 10 juillet 2009 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance