Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de sortie pour les élèves
Résumé. Un arrêté modifie les règles pour la sortie des élèves d'un institut, en changeant l'article 17 d'un arrêté précédent.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2023Art. 17 → Version 3
- Arrêté du 28 décembre 2023Art. 17