Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Révision du dispositif d’attribution des diplômes
Résumé. L’arrêté modifie le cadre juridique concernant l’évaluation semestrielle par le jury et l’attribution des diplômes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 décembre 2018Sct. Section 3 : Jury de semestre et d'attribution des diplômesArrêté du 11 décembre 2018Art. 23 → Version 2Arrêté du 11 décembre 2018Art. 25 → Version 2Arrêté du 11 décembre 2018Art. 27 → Version 2Arrêté du 11 décembre 2018Art. 28 → Version 2
- Arrêté du 11 décembre 2018Sct. Section 3 : Jury de semestre et d'attribution des diplômes, Art. 23, Art. 25, Art. 27, Art. 28