Arrêté du 29 juillet 2025

Article 6

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Article 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 décembre 2018

Sct. Section 3 : Jury de semestre et d'attribution des diplômes, Art. 23, Art. 25, Art. 27, Art. 28

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Modification des règles du jury de l'ENSPM

Résumé. Les règles du jury de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs sont modifiées pour préciser les diplômes attribués et la confidentialité des délibérations.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 décembre 2018Sct. Section 3 : Jury de semestre et d'attribution des diplômesArrêté du 11 décembre 2018Art. 23 : Réunions du jury d'attribution des diplômes
→ Version 2 : Modification de la description du jury
Arrêté du 11 décembre 2018Art. 25 : Décisions définitives du jury de diplôme
→ Version 2 : Confidentialité des délibérations du jury
- Arrêté du 11 décembre 2018
Sct. Section 3 : Jury de semestre et d'attribution des diplômes, Art. 23, Art. 25, Art. 27, Art. 28

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