Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles du jury de l'ENSPM
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de la description du juryArrêté du 11 décembre 2018Art. 25 : Décisions définitives du jury de diplôme
→ Version 2 : Confidentialité des délibérations du jury
- Arrêté du 11 décembre 2018Sct. Section 3 : Jury de semestre et d'attribution des diplômes, Art. 23, Art. 25, Art. 27, Art. 28