Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions sur les programmes de formation dans le règlement intérieur
Résumé. Le règlement intérieur de l'école précise désormais les programmes de formation et les modalités de validation des connaissances.
A modifié les dispositions suivantes :