Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Précision des modalités de délibération des jurys d'admission
Résumé. Les règles de délibération des jurys d'admission dans les écoles sont maintenant détaillées dans le règlement intérieur.
A modifié les dispositions suivantes :