Abrogé par Arrêté du 3 mai 2022 - art. 3
Créé le 14 août 2013 · Abrogé le 6 mai 2022
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Liste des maladies animales dangereuses
La liste des dangers sanitaires de première catégorie pour les espèces animales est définie à l'annexe I.a.
La liste des dangers sanitaires émergents de première catégorie pour les espèces animales est définie à l'annexe I.b.