Arrêté du 29 juillet 2013

Article 1

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Article 1

La liste des dangers sanitaires de première catégorie pour les espèces animales est définie à l'annexe I.a.
La liste des dangers sanitaires émergents de première catégorie pour les espèces animales est définie à l'annexe I.b.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé6 mai 2022

Créé le 14 août 2013 · Abrogé le 6 mai 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des maladies animales dangereuses

Résumé. Un texte officiel liste les maladies graves et nouvelles qui peuvent toucher les animaux.

La liste des dangers sanitaires de première catégorie pour les espèces animales est définie à l'annexe I.a.
La liste des dangers sanitaires émergents de première catégorie pour les espèces animales est définie à l'annexe I.b.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 14 août 2013 au jeudi 5 mai 2022

Source : Légifrance