Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des règles sur les niveaux d'encadrement et de pratique en plongée
Résumé. L'arrêté abroge les articles du code du sport concernant les niveaux d'encadrement et de pratique des plongeurs.
A abrogé les dispositions suivantes :
Code du sportArt. Annexe III-14 → Version 3Code du sportArt. Annexe III-15 (art. A322-77)
- Code du sport.Art. Annexe III-14, Art. Annexe III-15 (art. A322-77)