Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des certificats sanitaires pour l'exportation d'animaux
Résumé. Les certificats sanitaires pour l'exportation d'animaux sont mis à jour pour inclure des informations plus précises sur l'origine, la destination et les conditions sanitaires.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 juillet 2002Art. Annexe 1 → Version 3Arrêté du 19 juillet 2002Art. Annexe 21 → Version 2Arrêté du 19 juillet 2002Art. Annexe 22 → Version 2
- Arrêté du 19 juillet 2002Art. Annexe 1, Art. Annexe 21, Art. Annexe 22