Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les élèves absents pour raisons de santé
Résumé. Les élèves absents pour raisons de santé doivent fournir un avis d'arrêt de travail ou un certificat médical, et l'Institut prend en charge les frais d'un nouvel examen médical.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2023Art. 60 : Procédure d'absence pour raisons de santé
→ Version 2 : Précision des documents requis et des frais médicaux
→ Version 2 : Précision des documents requis et des frais médicaux
- Arrêté du 28 décembre 2023Art. 60