Abrogé par Arrêté du 28 novembre 2018 - art.
Créé le 8 février 2015 · Abrogé le 1 janvier 2019
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Liste des organismes relevant du CHSCT L152 à Nancy
Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er (Création d'un comité spécial pour la santé et la sécurité au travail dans les organismes militaires) du présent arrêté sont les suivants :
- centre expert des ressources humaines et de la solde, Nancy ;
- centre interarmées de la solde, Nancy ;
- groupement de soutien de la base de défense de Nancy, antenne de Blandan.