Arrêté du 29 décembre 2023

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 17 novembre 2020 susvisé (Règles pour l'installation d'équipements solaires et l'amélioration de l'efficacité énergétique) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des conditions de l'audit énergétique) à 6 (Modification des conditions d'attribution du label "haute performance énergétique rénovation") du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2024

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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. Un arrêté de 2020 est mis à jour selon les nouvelles règles des articles 2 à 6.

L'arrêté du 17 novembre 2020 susvisé (Règles pour l'installation d'équipements solaires et l'amélioration de l'efficacité énergétique) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des conditions de l'audit énergétique) à 6 (Modification des conditions d'attribution du label "haute performance énergétique rénovation") du présent arrêté.

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Source : Légifrance