JORF n°0028 du 3 février 2015

Article 1

Article 1

Les dispositions relatives aux savoirs associés, notamment le « groupe de compétences communes » figurant en annexe I de l'arrêté du 30 octobre 2012 susvisé sont remplacées par les dispositions figurant à l'annexe I du présent arrêté.


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Version 1

Les dispositions relatives aux savoirs associés, notamment le « groupe de compétences communes » figurant en annexe I de l'arrêté du 30 octobre 2012 susvisé sont remplacées par les dispositions figurant à l'annexe I du présent arrêté.