La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35 ;
Vu l'arrêté du 30 octobre 2012 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'esthétique-cosmétique- parfumerie », option A : management, option B : formation-marques, option C : cosmétologie ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « coiffure, esthétique et services connexes » en date du 18 novembre 2014 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 15 décembre 2014 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 18 décembre 2014,
Arrête :
Les dispositions relatives aux savoirs associés, notamment le "groupe de compétences communes" figurant en annexe I de l'arrêté du 30 octobre 2012 susvisé sont remplacées par les dispositions figurant à l'annexe I du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 30 octobre 2012 > > Art. Annexe I > >
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La définition de l'unité 41 "techniques professionnelles" figurant à l'annexe V du même arrêté est remplacée par la définition de cette même unité figurant à l'annexe II du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 30 octobre 2012 > > Art. Annexe V > >
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La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République.
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Fait le 29 décembre 2014.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
S. Bonnafous
Nota. - Le présent arrêté sera consultable au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche du 12 février 2015 mis en ligne sur les sites www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr. Le présent arrêté et ses annexes seront mis en ligne sur le site www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.