Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des justificatifs de performance énergétique pour les logements neufs
Résumé. L'article modifie les justificatifs requis pour prouver la performance énergétique des logements neufs, remplaçant le label BBC 2005 par des justificatifs a priori et a posteriori.
A modifié les dispositions suivantes :