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Arrêté du 29 décembre 2011

Le ministre des sports,

Vu l'arrêté du 28 juin 2003 portant création de la spécialité « activités équestres » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 15 décembre 2011 ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

Article 2

Créé le 31 mars 2012

Les annexes I, III et IV de l'arrêté du 28 juin 2003 susvisé sont remplacées respectivement par les annexes I, III et IV du présent arrêté.

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Article 3

Créé le 31 mars 2012

Les référentiels de certification des unités capitalisables UC5, UC6, UC7, UC8 et UC9 du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres » figurant à l'annexe II de l'arrêté du 28 juin 2003 susvisé sont remplacés par les référentiels de certification figurant en annexe II du présent arrêté.

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Article 4

Créé le 31 mars 2012

Le présent arrêté entre en vigueur au 31 mars 2012.

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Article 5

Créé le 31 mars 2012

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 29 décembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre

Nota. ― Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

En vigueur depuis le samedi 31 mars 2012

Arrêté du 29 décembre 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5