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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du STEMO Savoie
Résumé. Le service territorial éducatif de milieu ouvert Savoie change de nom et d'adresse, et ses deux unités éducatives sont renommées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 octobre 2010Art. 1 → Version 2Arrêté du 21 octobre 2010Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 21 octobre 2010Art. 1, Art. 3