Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du STEMO Savoie
Résumé. Le service territorial éducatif de milieu ouvert Savoie change de nom et d'adresse, et ses deux unités éducatives sont renommées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 octobre 2010Art. 1 : Création d'un service éducatif pour la jeunesse à Chambéry
→ Version 2 : Modification des coordonnées d'un service territorialArrêté du 21 octobre 2010Art. 3 : Organisation d'un service éducatif en deux unités
→ Version 2 : Précision des dénominations et ajustement des adresses
→ Version 2 : Modification des coordonnées d'un service territorialArrêté du 21 octobre 2010Art. 3 : Organisation d'un service éducatif en deux unités
→ Version 2 : Précision des dénominations et ajustement des adresses
- Arrêté du 21 octobre 2010Art. 1, Art. 3